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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON
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ORIZO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIZO
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

Numéro de dépôt :
4459051
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
ORIZO de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

Présentation de la marque ORIZO

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON domicilié(e) 320 Chemin des Meinajaries - 84911 - Avignon cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique Forget domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque ORIZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIZO arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : A MADE IN AVIGNON , Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON , MADE IN AVIGNON A , MADE IN AVIGNON A , Direct Grand avignon


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON - 320 Chemin des Meinajaries - 84911 - Avignon cedex 9 - France


HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique Forget - 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Transport de voyageurs ; services de transport en commun ; transports urbains et suburbains de voyageurs ; services d’exploitation de réseau d’autobus, de métropolitains, de tramway ; services d’exploitation de parcs de stationnement ; services d’émission de titres de transport ; informations en matière de transport ; mise à disposition d'informations en matière de tarifs, d'horaires et de modes de transport ; informations sur les services de réservation, d’émission, de retrait, d’échange et remboursement des titres de transport.